1 - Ce « Coffret Cadeaux Séjours » n’est utilisable que pour un seul séjour.
2 - Toutes les prestations sont proposées en fonction des disponibilités du prestataire. Le Comité Régional du Tourisme de Franche-Comté ne saurait être tenu responsable pour une quelconque indisponibilité à la date choisie. Il est conseillé de réserver le plus tôt possible afin de bénéficier du plus large éventail de dates possibles.
3 - Aucune annulation ou report de réservation ne sera accepté sans l’accord direct du prestataire (hébergeur, etc.).
4 - Les prestations n’incluent pas le transport jusqu’au lieu de séjour sélectionné.
5 - La prestation est soumise aux conditions générales de vente du prestataire choisi, notamment pour les aspects de réservation, d’annulation et de réglementation applicables. Le prestataire est seul responsable de la bonne exécution de la prestation.
6 - Le bénéficiaire du « Coffret Cadeaux Séjours » pourra s’adresser directement au prestataire pour tout complément de prestation à ses frais, en application des conditions de celui-ci.
7 - En cas de non utilisation, destruction ou perte du « Coffret Cadeaux Séjours », ni son acheteur ni son bénéficiaire ne pourront prétendre à un quelconque remboursement.
8 - Ce « Coffret Cadeaux Séjours » est utilisable jusqu’à fin décembre 2010 (date de fin de séjour à considérer). Attention, certains séjours peuvent avoir une date de validité antérieure (se référer aux détails des séjours).
9 - Les conditions d’utilisation des séjours présentés dans ce « Coffret Cadeaux Séjours » sont établies entre le bénéficiaire du coffret et les services producteurs suivants :